Conditions générales de vente

Voici un modèle pour les Conditions Générales de Vente (CGV) adaptées à un site de vente de vêtements de sport en ligne :

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**Conditions Générales de Vente (CGV)**

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes conclues entre le site borisfassbender.fr (ci-après "le Vendeur") et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site (ci-après "le Client").

En passant commande, le Client accepte expressément les présentes CGV. Le Vendeur se réserve le droit de les modifier à tout moment en publiant une nouvelle version sur le site. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

### 1. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur le site borisfassbender.fr. Le Vendeur apporte le plus grand soin à la présentation et à la description de ces produits. Toutefois, les photos et descriptions sont données à titre indicatif et peuvent contenir des erreurs ou omissions non imputables au Vendeur.

### 2. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client.

### 3. Commande

Pour passer commande, le Client doit sélectionner les produits de son choix, les ajouter à son panier et procéder au paiement en suivant les instructions affichées. La commande est considérée comme valide après réception du paiement et l’envoi d’un e-mail de confirmation de commande au Client.

Le Vendeur se réserve le droit de refuser ou d'annuler une commande pour tout motif légitime, notamment en cas de problème de paiement ou de stock insuffisant.

### 4. Paiement

Le règlement de la commande s'effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté par le Vendeur. Les transactions sont sécurisées via le système de paiement proposé par Shopify. Les informations de paiement ne sont pas conservées par le Vendeur.

### 5. Livraison

Le Vendeur livre ses produits en France métropolitaine et dans certains autres pays indiqués lors de la commande. Les frais et délais de livraison sont précisés au Client au moment de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne sont pas garantis.

En cas de retard de livraison, le Client peut annuler la commande conformément aux dispositions légales. Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des retards dus à des circonstances imprévisibles.

### 6. Droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, non portés, avec leur emballage d’origine et étiquettes intactes.

Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf en cas de non-conformité du produit. En cas d'exercice du droit de rétractation, le Vendeur remboursera le Client dans un délai de 14 jours à compter de la réception des produits retournés.

### 7. Garantie et responsabilité

Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie légale des vices cachés, conformément aux dispositions légales en vigueur. En cas de défaut de conformité ou de vice caché, le Client peut retourner les produits pour échange ou remboursement.

La responsabilité du Vendeur ne pourra être engagée en cas de dommage indirect, de perte de profit, de perte de chance ou de tout autre dommage immatériel subi par le Client.

### 8. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site borisfassbender.fr sont et restent la propriété intellectuelle exclusive du Vendeur. Toute reproduction, exploitation ou utilisation des éléments du site est strictement interdite sans l’autorisation expresse du Vendeur.

### 9. Données personnelles

Les informations et données personnelles collectées sur le site sont nécessaires à la gestion des commandes et aux relations commerciales. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, le Client peut envoyer un e-mail à boris.fass@gmail.com.

### 10. Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut d'accord, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.

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Ce modèle peut être adapté en fonction de vos politiques commerciales et des besoins spécifiques de votre site.